Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut d'Urologie de Bourgogne
Monsieur Edouard LAGNEAU

Numéro de dépôt :
4461183
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
Institut d\'Urologie de Bourgogne de Edouard LAGNEAU

Présentation de la marque Institut d'Urologie de Bourgogne

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par monsieur Edouard LAGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut d'Urologie de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Edouard LAGNEAU domicilié(e) 13 Rue du Faubourg Saint Martin - 21121 - Fontaine les Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard LAGNEAU domicilié(e) 13 Rue du Faubourg Saint Martin - 21121 - Fontaine les Dijon - France.

La marque Institut d'Urologie de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut d'Urologie de Bourgogne arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

Edouard LAGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : Haras - Elevage de Volpiano , URGENCE CANCER


Monsieur Edouard LAGNEAU - 13 Rue du Faubourg Saint Martin - 21121 - Fontaine les Dijon - France


Monsieur Edouard LAGNEAU - 13 Rue du Faubourg Saint Martin - 21121 - Fontaine les Dijon - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.